Jean Puech

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean Puech
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 2123-11 du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
membre titulaire représentant de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
Groupe:
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
JORFTEXT000026052620(source JORF)
nomination
23 Juin 201223/06/2012
De: Jean Puech
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
1er février 2012
sous la présidence de
Groupe:
Société FROIDCOMBI dans le cadre d'un différend l'opposant à RFF et SNCF relatif à l'allocation des sillons
JORFTEXT000025773605(source JORF)
charge
02 Mai 201202/05/2012
De: Jean Puech
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
8 juillet 2011
sous la présidence de
Groupe:
Société Novatrans dans le cadre d'un différend l'opposant à RFF et à la société Combiwest relatif aux modalités de modification d'un sillon
JORFTEXT000024425514(source JORF)
charge
03 Août 201103/08/2011
De: Jean PUECH
Objet:
membres du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
Groupe:
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
JORFTEXT000022506789(source JORF)
nomination
22 Juillet 201022/07/2010
De: Puech (Jean)
ancien ministre, ancien sénateur ; 38 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Officier"
JORFTEXT000020849242(source JORF)
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Jean Puech
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000447772(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean Puech
titulaire
Objet:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Représentant l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Jean Puech
président de l'Assemblée des départements de France, président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
conseillers généraux
sur proposition d'une association représentative des départements de France
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000601649(source JORF)
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Puech (Jean)
président de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur des archives
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000413793(source JORF)
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Jean Puech
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
a_sa_demande
JORFTEXT000000402441(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 200007/12/2000
De: Jean Puech
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
b)
Sur proposition d'une association représentative respectivement des maires, des présidents de conseil général et des présidents de conseil régional
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397447(source JORF)
nomination
11 Novembre 199911/11/1999
De: Puech (Jean)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
Commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6
JORFTEXT000000570573(source JORF)
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Jean Puech
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="1997-06-20"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000201138(source JORF)
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Puech (Jean)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
JORFTEXT000000383581(source JORF)
nomination
25 Mai 199725/05/1997
De: Puech (Jean, François, Marie, Charles)
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nîmes ; 44 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Jean Puech
Objet:
ministre de la fonction publique
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
JORFTEXT000000169213(source JORF)
nomination
19 Mai 199519/05/1995
De: Jean Puech
Objet:
ministre de l'agriculture et de la pêche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000543393(source JORF)
nomination
31 Mars 199331/03/1993
De: Puech (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants des conseils régionaux et des conseils généraux
Conseils généraux
Remplace:M. Garcin (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000163171(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.